CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 27 novembre à 18h30
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non
• Complet pour une durée inferieure au mi-temps et autorisant le cas échéant le recrutement d’un agent
• Contractuel
• Portant création d’un emploi non permanent d’entretien des locaux scolaires, périscolaires et
• Service restauration scolaire et accompagnement au motif d’accroissement temporaire d’activité 35/35
• Modification du tableau des effectifs au 27.11.2023 : ouverture poste adjoint technique temps non
• Complet durée inferieure au mi-temps et poste non permanent 35/35
• Engagement dans le dispositif du service civique par l’intermédiaire de cap solidaire et recrutement d’un jeune en service civique
• Création d’emplois d’agents recenseurs
• Contrat d’assurance statutaire – CNP assurances année 2024
• Participation financière a la protection sociale des agents – année 2023
• Budget assainissement : ajustement budgétaire d’équilibre chapitre 023 S.I et 021 S.F
• Budget assainissement : virement de crédit pour alimenter l’opération 11
• Budget assainissement : effacement de dettes année 2023
• Budget principal : décision modificative : charges de personnel
• Cout horaire du personnel à compter du 1^er janvier 2024
• Dépôts sauvages – tarifs de l’emport en déchetterie et le nettoyage des dépôts sauvages à compter du 1^er janvier 2024
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2022 S.I.A.E.P.B.T.P (syndicat des
• Eaux Barsac – Preignac – Toulenne)
• Subvention à l’équipage les Loulous du désert dans le cadre du 4L Trophy
• Subvention à l’association ACPG CATM
• Information sur les obligations de compostage à compter du 1^er janvier 2024