Ordre du jour

  • Information sur la réception du rapport relatif au prix et à la qualité du Service d’Assainissement Non Collectif (SPANC) géré par la CDC
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle de 84 euros au judo club pour leur participation à l’organisation du pique nique de la république
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle de 192 euros à la Calandreta pour leur participation à l’organisation de la fête de la musique
  • Attribution d’une subvention de 600 euros à l’UFOLEP pour le grand prix de la municipalité
  • Création d’un poste en contrat d’avenir à 35h à compter du 15 octobre 2015, au sein des services techniques
  • Création d’un poste de rédacteur territorial principal à compter du 1 novembre 2015 pour permettre la réintégration d’un agent en disponibilité
  • Lancement d’une consultation pour la création d’un nouveau site internet
  • Approbation de la modification des statuts de la CDC
  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • 9 avenue Aristide Briand
    • 67 avenue Aristide Briand
    • 24 avenue Aristide Briand
  • Décisions modificatives :
    • Budget communal : Dépenses d’investissement : achat du nouvel anti virus et d’un logiciel pour la cantine : + 500 euros opération 123, article 2051 par prélèvement sur dépenses imprévues
    • Budget communal : Dépenses de fonctionnement : intégration d’une nouvelle dépense suite à l’effacement de la dette d’un administré : article 6542 : + 500 euros par prélèvement sur dépenses imprévues
    • Budget accueil périscolaire : dépenses de fonctionnement : intégration d’une nouvelle dépense suite à l’effacement de la dette d’un administré : article 6542 : + 44 euros par prélèvement sur l’article 6541
  • Avenant au marché des menuiseries des écoles : il sera nécessaire d’autoriser le 1e adjoint à signer un avenant au contrat signé avec l’entreprise Nougarède, de 7 181 euros HT, 7 683.67 TTC pour travaux supplémentaires
  • FDAEC 2015 : demande de subvention auprès du conseil départemental pour un montant de 14 545 euros
  • Questions diverses

Conseil municipal du 17/09/2015